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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site Briana.
En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
1. Éditeur du site
Le site Briana est édité par :
Nom / Raison sociale : K. Calveyrac, C. Fremont
Forme juridique : SAS
Capital social : 4000€
Siège social : 45 rue d'armagnac, 33800 Bordeaux
Numéro d’immatriculation : 888 347 820 00043
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94 888 347 820
Adresse e-mail : contact@brianashoes.com
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Les frais liés à l’accès au site (connexion, matériel, logiciels) restent à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site Briana de manière loyale et conforme aux lois en vigueur.
Il est notamment interdit de :
-
porter atteinte au bon fonctionnement du site
-
tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes
-
utiliser le site à des fins illicites ou commerciales non autorisées
-
porter atteinte aux droits de tiers
4. Compte utilisateur
Lorsque la création d’un compte est proposée, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.
L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants.
Toute utilisation du compte est réputée effectuée par l’utilisateur.
5. Contenu du site
Le contenu du site Briana est fourni à titre informatif.
L’éditeur ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, visuels, vidéos, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
7. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
-
des interruptions ou dysfonctionnements du site
-
des dommages indirects liés à l’utilisation du site
-
de l’utilisation non conforme faite par l’utilisateur
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site.
10. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des cookies de mesure d’audience et marketing.
11. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les nouvelles conditions s’appliqueront dès leur mise en ligne.
12. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.